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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS
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Groupe Charlois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe Charlois
SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3955364
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2022
Groupe Charlois de SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS

Présentation de la marque Groupe Charlois

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Groupe Charlois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS domicilié(e) LE BOURG - 58700 - MURLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 849 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, Mme JOUOT CLAUDE domicilié(e) LE BOURG - 58700 - MURLIN - France.

La marque Groupe Charlois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955364.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe Charlois est expirée depuis le 9 octobre 2022.

SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : QUERCEA , TONNELLERIE DE NEVERS , La Chênaie , TONNELLERIE BERTHOMIEU , TONNELLERIE ERMITAGE , (Marque figurative) , TONNELLERIE LEROI


SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, SAS - LE BOURG - 58700 - MURLIN - France - SIREN 502849284


SYLVAIN CHARLOIS PARTICIPATIONS, Mme JOUOT CLAUDE - LE BOURG - 58700 - MURLIN - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet partiel n°602859 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Inscription le 7 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°686841 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Fûts, cuves bois pour l'élevage des vins.